Avant de vous inscrire, vous devez accepter les présentes conditions générales. En vous inscrivant sur ce site, vous acceptez les présentes conditions générales et reconnaissez être légalement lié à celles-ci. Ce contrat est susceptible d’être modifié par CCBill à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne sur le site et ne font pas l’objet d’un message informatif à l’attention de chaque abonné.

1. Définitions légales
   Dans le présent document, « Membre » signifie : l’abonné ou l’Utilisateur d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe (ID utilisateur) valides pour l’accès au site pendant la durée de l’adhésion.
   Dans le présent document, « Site » signifie : le site pour lequel vous achetez un nom d’utilisateur et un mot de passe (ID utilisateur) auprès de CCBill afin d’accéder audit site et à son contenu et de bénéficier de votre adhésion.
   Dans le présent document, « Abonné » signifie : l’Utilisateur final / le Consommateur des services du site et le détenteur d’un nom d’utilisateur d’un mot de passe (ID utilisateur) valides pour l’accès au site.
   Dans le présent document, « ID utilisateur » signifie : la combinaison d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe uniques vendus par CCBill et servant à accéder au site. Un ID utilisateur est une licence d’utilisation du site valable pour une durée déterminée.
   Dans le présent document, « Mise en signet » signifie : le fait de placer une URL dans un fichier temporaire du navigateur de l’abonné afin que ledit abonné puisse revenir directement sur cette page ultérieurement, sans passer par les pages lui ayant permis d’arriver sur la page mise en signet.
2. Description des services
   CCBill fournit un ID utilisateur pour accéder au site et à son contenu pour lequel vous achetez une adhésion.
3. Facturation
   Pour tous les frais facturés, la mention « CCBill.com » apparaîtra sur votre relevé de facturation de carte de crédit.
4. Paiement / Frais d’abonnement
   Les sites perçoivent des frais d’abonnement fixés dans les conditions d’utilisation du site au moment de l’inscription. Le membre doit s’acquitter de ces frais d’abonnement conformément aux conditions d’utilisation du site. A partir du moment où le membre a accédé au site à l’aide de l’ID utilisateur qui lui a été attribué, les frais d’abonnement ne peuvent lui être remboursés.
5. Renouvellement automatique de la facturation (si vous avez choisi cette option sur la page de souscription)
   Conformément aux décisions du webmestre du site, l’abonnement peut être automatiquement reconduit au terme de la durée initiale d’abonnement choisie, pour une durée identique, sauf indication contraire émise par l’abonné et reçue sept (7) jours avant la date anniversaire. Les Membres ayant bénéficié d’une offre de bienvenue n’ont pas à respecter l’obligation de préavis de 7 jours, mais doivent informer directement CCBill 24 heures avant la fin de la période d’essai ou de l’offre spéciale afin d’annuler le renouvellement automatique. Tout membre ayant bénéficié d’une offre d’essai ou spéciale doit reconduire son abonnement au tarif mensuel. La durée maximale de ce contrat est de 100 mois.
   Sauf annulation du présent contrat et jusqu’au terme de celui-ci, conformément aux conditions mentionnées dans le présent document, l’abonné autorise CCBill à prélever sur sa carte de crédit le coût de l’adhésion en cours. L’abonné autorise par ailleurs CCBill à prélever sur sa carte de crédit les sommes relatives à tout achat de produits, services et divertissements fournis par le site.
6. Récépissé électronique
   L’abonné peut demander un relevé des débits relatifs à son utilisation du site. L’abonné renonce à ce droit s’il n’en fait pas la demande. Toute demande doit être adressée directement à CCBill.
7. Résiliation
   L’abonnement au Service peut être résilié à tout moment et sans justification par CCBill, le site ou l’abonné moyennant notification par courrier électronique ou postal, téléphone ou télécopie. Si la demande de résiliation émane de l’abonné, les frais d’abonnement NE lui SERONT PAS remboursés. L’abonné est redevable des sommes qu’il doit jusqu’à l’interruption du service.

Si vous demandez la résiliation ou exigez un remboursement auprès de votre banque ou de votre émetteur de carte en raison d’une utilisation non autorisée ou frauduleuse, CCBill peut, à son entière discrétion, bloquer votre compte ou carte sur tous les sites Internet des clients de CCBill afin d’éviter d’autres utilisations non autorisées. Cependant, cette mesure n’aura aucun effet sur une utilisation non autorisée chez des clients autres que ceux de CCBill. Vous devez malgré tout contacter votre institution financière pour mettre fin à ces utilisations abusives.

Si vous bénéficiez d’une période d’essai « gratuite », veuillez noter les informations suivantes : Votre banque prélève immédiatement sur votre compte de carte de crédit, compte-chèques ou compte de débit une retenue équivalant au montant de l’abonnement choisi. Si vous mettez fin à l’essai gratuit dans les délais impartis par le site Internet, il faut généralement entre 7 à 10 jours pour débloquer cette retenue. Pendant la période d’essai et un minimum de 7 à 10 jours après votre annulation, cette retenue est considérée comme ayant été débitée, même si techniquement ce n’est pas le cas. Ainsi, votre compte pourrait afficher un solde débiteur ou dépasser les limites autorisées. Vous êtes responsable de tout frais facturé par votre banque ou émetteur de carte de crédit en cas de découvert ou de dépassement des limites autorisées.

8. Remboursements
   Si CCBill.com doit procéder à un remboursement, la somme sera exclusivement créditée sur le compte de carte de crédit, de carte de débit ou le compte-chèques utilisé lors de la transaction originale. Aucun remboursement ne sera effectué en espèces, par chèque ou sur une autre carte de crédit.
9. Mise en signet
   L’abonné s’engage à ne jamais mettre en signet n’importe quelle page de façon à entrer sur le site en contournant les conditions générales dudit site. Si un tel signet existe, ledit signet constitue une acceptation pleine et entière desdites conditions générales et signifie que l’abonné est majeur dans son état, pays ou région.
10. Autorisation d’utilisation
    Par le présent document, l’abonné au site se voit accorder une seule licence afin de télécharger, copier ou imprimer le contenu figurant sur le site. Cette licence ne doit être utilisée qu’à partir d’un seul ordinateur. Toutes les adhésions sont délivrées à usage strictement personnel et ne sauraient être utilisées à des fins commerciales ou par des entités commerciales. L’utilisation commerciale du site ou de son contenu est strictement interdite. Aucun contenu figurant sur le site ne doit être transféré à une tierce personne ou entité commerciale ou non commerciale. En outre, le contenu du site ne doit pas être modifié ou changé, montré publiquement, loué ou vendu. Les copyrights, marques déposée ou autres avertissements de propriété s’appliquent également au contenu.
    CCBill et le site se réservent le droit de résilier le contrat de licence si les termes le régissant ne sont pas respectés. En cas de rupture du contrat, il vous sera demandé de détruire immédiatement toute information ou contenu imprimé, téléchargé ou copié à partir du site.
11. Transfert de l’ID utilisateur
    L’accès au site s’effectue grâce à la combinaison d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe (ID utilisateur). L’abonné ne doit sous aucun prétexte céder son ID utilisateur à un tiers et doit veiller à ce qu’il demeure strictement confidentiel. CCBill ne délivrera aucun mot de passe pour quelle que raison que ce soit à une personne autre que l’abonné, sauf situation prévue par la loi ou injonction d’un tribunal. L’accès non autorisé au site constitue un manquement au contrat établi par ledit site et une violation de la loi. Les abonnés reconnaissent que le webmestre du site peut, moyennant l’utilisation d’un logiciel spécial, surveiller l’accès au site de chaque abonné.
    En cas de violation de la sécurité, vol ou perte de l’ID utilisateur ou divulgation non autorisée de l’ID utilisateur, l’abonné doit immédiatement avertir CCBill ou le site. L’abonné demeurera responsable de l’utilisation non autorisée du service jusqu’à ce que CCBill ou le site soit informé de la brèche de sécurité, par
12. téléphone ou courrier électronique.
13. Sanction et approbation de matiriel d'adulte
    Cett emplacement a iti congu pour jtre employi et vu seulement par les personnes qui sont au moins de 18 ans (21 en AL, MME., Ne, et WY), qui souhaitent accider ` des images visuelles, audio des bruits, et des descriptions verbales ` caracthre sexuellement orienti et franchement irotique. Les matiriaux disponibles dans cet emplacement peuvent inclure les descriptions qui sont visuellement graphiques dans la nature et les reprisentations du nudity ou des actes sexuels et ne devraient pas jtre consultis soient n'importe qui qui ne sont pas moindres 18 ans (21 dans AL, la MME., le Ne, et le WY), par n'importe qui qui trouve un tel matiriel blessant en nature, ou par n'importe qui qui simplement ne souhaite pas jtre exposi ` de tels matiriaux. En achetant une adhision ou une identification de l'utilisateur, vous faites implicitement les rapports suivants: "j'affirme et jure cela en date de ce moment, sous la pinaliti de Perjury, que je suis au moins de 18 ans (21 dans AL, la MME., le Ne, et le WY). Je ne permettrai pas toute personne sous l'bge de 18 ans (21 dans AL, la MME., le Ne, et le WY) ` la vue ou accider de quelque fagon que tous les matiriaux ont trouvi sur ce website. J'ai appris qu'en accidant ` ce website, je serai exposi aux matiriaux aux lesquels peut inclure mais ne pas jtre limiti, aux images visuelles, aux bruits audio, et aux descriptions verbales ` caracthre sexuellement orienti et franchement irotique, ` des reprisentations de nudity, et ` des actes sexuels. J'affirme que je ne suis pas offensi par de tels matiriaux, et que de tels matiriaux sont ligaux dans ma communauti. J'offre pour regarder, entendre, et accider ` de tels matiriaux sur ma propre volonti, et je choisis de faire ainsi parce que je veux ` view/read/hear ou acchde autrement ` de tels matiriaux pour mon propre plaisir, information ou divertissement. Mon choix est une manifestation de mon intirjt pour de tels sujets, qui est sain et normal, et est igalement tenu par la plupart des adultes dans mon secteur. Je suis complhtement au courant des normes tenues dans ma communauti, et du matiriel que je compte accider dans cet automne d'emplacement dans ces normes. Dans mon expirience, l'adulte moyen dans ma communauti accepte la consommation de tels matiriaux par les adultes disposis dans les circonstances telles que ceci, qui offrent l'isolation raisonnable des matiriaux pour des mineurs, et les adultes peu disposis. Les adultes dans ma communauti accepteront les normes montries dans cet emplacement, et ne trouveront pas n'importe laquelle de cette offensive de matiriel patently."
14. Conditions supplémentaires
    Le site peut présenter des conditions supplémentaires qui font partie intégrante du Contrat et viennent en complément des présentes Conditions générales. Ces conditions supplémentaires, telles que définies sur le site, ne sauraient en aucune façon invalider les Conditions générales énumérées dans le présent document. Toutes les Conditions énumérées s’appliquent à CCBill, au site et à l’abonné.
    J’accepte les conditions générales fixées par le site lié à cette page.
15. Autonomie des dispositions du Contrat
    Si une disposition du présent Contrat est invalidée ou inapplicable pour quelle que raison que ce soit, les dispositions restantes demeurent valides et applicables. Si un tribunal invalide ou déclare inapplicable une partie du présent Contrat, mais considère qu’en limitant la portée d’une disposition, la partie en question redeviendra valide et applicable, ladite disposition sera considérée comme étant rédigée, interprétée et appliquée dans les limites prescrites.
16. Notification
    Les notifications de la part du site doivent être adressées aux abonnés par courrier électronique via le site, par la mise en ligne d’une information générale sur le site ou par courrier postal.
    Les notifications émanant des abonnés doivent être adressées par courrier électronique, courrier postal, téléphone ou télécopie sauf disposition contraire stipulée dans le Contrat. Toute question, plainte ou notification concernant le site à l’attention de CCBill doit être adressée à l’adresse suivante. Toute résiliation de services concernant un site doit être adressée à CCBill.

Questions et coordonnées

Toute question à l’attention de CCBill relative aux présentes conditions générales doit être adressée à :

Courrier électronique : billing@ccbill.com
CCBill LLC - Attention Billing Department
2353 W. University Dr., Building A
Tempe, AZ 85281-7223 - USA

Numéro gratuit : 1-800-510-2859
Ligne directe : (480) 449-7751
Télécopie : (480) 449-8819

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